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Nom du site web : Parachutisme71
Adresse du site : https://parachutisme71.com

Propriétaire : S.A.S. ANGEL PARACHUTISME
Responsable de publication : S.A.S. ANGEL PARACHUTISME

Webdesign et référencement : Cracker’s Tech SARL/S
Hébergement : Infrastructure Informatique de Cracker’s Tech SARL/S.

Personne morale

S.A.S. ANGEL PARACHUTISME
Société par actions simplifiée au capital de 30 000 euros.
Société de droit français.
Enregistrée au RCS de Chalon-Sur-Saone depuis le 18/01/2013 sous le matricule 790 565 337.
SIREN : 790 565 337 – SIRET : 790 565 337 00017 – Assujétie à la T.V.A. Intracommunautaire sous le N°FR45790565337.
Téléphone +33 3 85 43 40 87 – Contacter la direction par mail.
Domiciliation : Aérodrome de Chalon Champforgeuil, 71530 Fragnes-La-Loyere, France Métropolitaine.

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(Se référer à la page CONDITIONS D’UTILISATION).

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Les clichés et autres photographies présents sont réalisés par et pour ANGEL PARACHUTISME S.A.S. (Parachutisme71), ses partenaires et/ou ses prestataires de services, tous droits réservés.

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Toute reproduction de contenus éditoriaux, de photos et d’images, sons, vidéos ou documents dans un but commercial ou publicitaire est interdite.
(Se référer à la page CONDITIONS D’UTILISATION pour plus de précisions).

Références légales

  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992.
  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957.
  3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
  5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004.
  9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Conformité et mise à jour

Le présent document a été mis à jour le 4 mai 2024.
Document certifié conforme à l’usage par : RLJ – Rédacteurs Légaux Juridiques (Spécialistes en rédaction de contenu légal).